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Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique. ( www.legifrance.gouv.fr)1. Éditeur du site

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite.
Il est déconseillé aux femmes enceintes de consommer de l’alcool, même à faible dose.
L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. A CONSOMMER AVEC MODERATION.

Le présent site internet est édité par Passion vins, société au capital de 150 000, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [numéro RCS] de Bordeaux, dont le siège social est situé au 78 av de Magudas Actipark E23 33185 le haillan.

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA].

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Dupin Béatrice.

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5. Conditions de vente

Les présentes conditions de vente régissent toutes les ventes effectuées sur le site Vins de caviste. Elles sont accessibles à tout moment sur le site internet et seront envoyées par email lors de la confirmation de commande. Nous vous invitons à en prendre connaissance avant toute transaction.

6. Âge légal et interdiction de vente d'alcool

En vertu de la législation française, la vente d'alcool est interdite aux mineurs. En validant votre commande sur ce site, vous certifiez être âgé de plus de 18 ans (ou de l'âge légal requis dans votre pays). Vins de caviste se réserve le droit de vérifier l'âge des utilisateurs et peut demander une pièce d'identité pour valider la commande.

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9. Loi applicable et litiges

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10. Cookies

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